Règlement Intérieur

Règlement intérieur

Tout cavalier accepte par son inscription à l’association F.A.E les clauses du présent règlement.

Le présent règlement a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement au sein de l’établissement équestre. La responsabilité de l’établissement ne saurait être engagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation du règlement intérieur.

Le présent règlement intérieur s’applique à l’ensemble du public fréquentant l’établissement équestre. Sont notamment compris : les cavaliers, les propriétaires ayant leurs chevaux en pension, les personnes accompagnatrices, les visiteurs et spectateurs, les cavaliers ou pensionnaires de passage… Tout cavalier, par son inscription dans l’établissement équestre, accepte les clauses du présent règlement intérieur. De même, tous les autres publics, dont la liste non exhaustive est visée ci- dessus, par leur présence au sein de l’établissement équestre, acceptent les clauses au présent règlement intérieur.

Afin de participer aux activités du club, toute personne doit être membre du club (en s’acquittant du droit d’accès) et doit avoir souscrit une licence auprès de la Fédération Française d’Équitation. Après avertissement, un membre peut être exclu, définitivement ou temporairement, sans demander de dommages.

Chapitre I – Vie de l’établissement

    • Droit d’accès au centre équestre et aux installations sportives

Art.1

    • Comportement

Art.2

    • Rangement et respect des lieux

Art.3

    • Stationnement / sécurité / circulation dans les écuries

Art.4

    • Interdiction de fumer et de vapoter

Art.5

    • Vol au sein de l’établissement

Art.6

    • Information / communication

Art.7

    • Protection des données personnelles et droit à l’image

Art.8

Chapitre II – Pratique de l’équitation

    • Inscription et tarif

Art.9

    • Tenue et matériel

Art.10

    • Prise en charge des enfants mineurs

Art.11

    • Autorité de l’enseignant

Art.12

    • Cours

Art.13

    • Concours et manifestations

Art.14

    • Stages et examens

Art.15

    • Utilisation des équipements

Art.16

    • Assurances

Art.17

Chapitre III – Activités spécifiques

    • Cours étudiants

Art.18

    • La formule « Avoir son cheval à Equiloisirs »

Art.19

    • Travail des chevaux

Art.20

Chapitre IV – Propriétaires d’équidés

    • Vie du club et contrat

Art.21

    • Pensions

Art.22

    • Utilisation de l’équidé par un tiers

Art.23

    • Utilisation des installations sportives

Art.24

    • Port du casque

Art.25

Chapitre V – Discipline

    • Réclamations

Art.26

    • Sanctions

Art.27

Chapitre VI – Forfaits / Tarifs

    • Licence

Art.28

    • Forfaits

Art.29

Règlement en téléchargement